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Marques déposées par la société SAVENCIA HOLDING
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FLEUR DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE FRUITS
SAVENCIA HOLDING, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1552550
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2029

Présentation de la marque FLEUR DE FRUITS

Déposée le 27 septembre 1989 par la société SAVENCIA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAVENCIA HOLDING domicilié(e) 65 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 808 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FLEUR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE FRUITS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

SAVENCIA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE SAINT PIERRE , LE DRUIDE , NATURE PRÉSERVÉE , PARSIFAL


SAVENCIA HOLDING, Société en commandite par actions - 65 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 679808147


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152140 - Publication au BOPI 1999-09-03

Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°175818 - Publication au BOPI 1994-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°304475 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496455 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination n°496457 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496456 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408865 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2009 n°2411847 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-01

Errata sur les renouvellements - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2019 n°2720903 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-07-12

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725414 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.